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Qualité, Hygiène, Sécurité, Environnement
Ces quotas correspondent à l'autorisation d'émettre une tonne d'équivalent-dioxyde de carbone au cours d'une période déterminée. Ils sont notamment attribués aux exploitants d'installations énergétiques dans le cadre de la mise en oeuvre des directives européennes visant à atteindre les objectifs fixés par le Protocole de Kyoto.