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Le Comité d'Éthique

L’éthique occupe une place fondamentale au sein de Veolia. Ainsi, depuis sa création en 2004, le Guide éthique de Veolia est un repère pour tous les collaborateurs.

Comme pour toutes les organisations désormais, l’éthique constitue un enjeu majeur pour Veolia. Sa réputation, son image, sa cohésion dépendent en grande partie de sa capacité à agir en accord avec ses valeurs que sont la Responsabilité, la Solidarité, le Respect, l’Innovation et le Sens du client.
Adossées à la Raison d’être que Veolia s’est donnée, elles traduisent son identité et constituent le socle de sa performance économique, sociale et environnementale.
Consacrées dans le Guide éthique, ces valeurs fournissent aux collaborateurs, où qu’ils travaillent dans le monde et au-delà de leur particularisme culturel, un cadre de références commun ; en cela le Guide éthique agit comme un marqueur et un repère pour une éthique au quotidien.
Veolia a confié le respect de son Guide éthique à un organe indépendant de la hiérarchie, le Comité d’éthique ; il peut être saisi de la violation des valeurs du Groupe tant par les collaborateurs que par les tiers qui disposent d’un système d’alerte unique, le système d’alerte éthique Veolia, lequel garantit le plus haut standard des protections tant de celui qui a lancé l’alerte que de la personne qu’elle vise.

Le Comité d’éthique peut aussi s’emparer de tout sujet éthique qui attirerait son attention ; il met en œuvre toutes les actions qui lui apparaissent de nature à favoriser le développement d’une culture éthique de l’entreprise.
Pour ce faire, il travaille en concertation étroite avec la direction de la conformité qui dispose des outils spécifiques pour traiter des manquements à l'éthique des affaires résultant des lois et des traités internationaux ou des violations graves des droits humains et sociaux.
Mais, parce que l’éthique est l’affaire de tous, le Comité s’emploie à sensibiliser toutes les directions fonctionnelles à cette dimension incontournable de leur action.

Le Président du Comité d’Éthique

Ethique et conformité : bien nommer pour bien faire

En faisant le choix d’un guide éthique - plutôt que d’un code éthique - Veolia a voulu favoriser en son sein l’existence d’une culture éthique fondée sur des valeurs communes qui sont la déclinaison de sa Raison d’être. Ses collaborateurs sont invités à les respecter, dans une démarche responsable qui suppose connaissance, compréhension et adhésion à celles-ci. Ces valeurs communes servent de référence de comportement pour l’ensemble des collaborateurs, elles sont également un facteur de cohésion dans une grande société dont les collaborateurs appartiennent à des cultures diverses.

Ce guide éthique révèle aussi, de façon claire, la nature de l’éthique et de la conformité. Ses valeurs font en effet explicitement référence à des comportements qui entrent, par leur nature (respect des lois, corruption, trafic d’influence, …) dans le champ de la conformité. En d’autres termes, c’est dans ces valeurs que la conformité trouve ses racines. Ce faisant, le guide éthique clarifie ce qui est souvent confus dans les organisations comme dans les esprits : la conformité fait partie intégrante de l’éthique même si elle en constitue une déclinaison particulière qui appelle pour son traitement le recours à des outils spécifiques. Ce choix de l’immersion de la conformité dans l’éthique évite de ne faire de la première qu’une science sans conscience avec tous les risques qui en résultent.

La consécration de l’appartenance de la conformité à l’éthique s’est tout naturellement traduite par le choix d’un système d’alerte éthique unique, commun à l’éthique et à la conformité, appelé “alerte éthique Veolia” administré par un organe indépendant, le Comité d’éthique, à charge pour celui-ci de transférer à la direction de la conformité les alertes qui lui apparaissent relever de son champ de compétences. Ce système d’alerte, conforme aux exigences des lois françaises d’ordre public, de portée extra-territoriale, n’est appelé à jouer un rôle que lorsque l’alerte hiérarchique, qui constitue la procédure normale, n’a pas donné satisfaction ou lorsqu’il apparaît au lanceur d’alerte, inopportun ou inapproprié d’y recourir.

Le Président du Comité d’Éthique
27 septembre 2021.

Une plateforme numérique sécurisée pour renforcer l’exercice du droit d’alerte éthique

Afin de renforcer l’exercice du droit “d’Alerte Éthique Veolia” et de prendre en compte les dernières évolutions légales et réglementaires qui s’appliquent à ses activités à travers le monde, le Groupe s’est doté d’un dispositif d’alerte éthique désormais accessible aux tiers.

Les salarié(e)s de Veolia peuvent saisir en toute confidentialité le Comité d’éthique, par l'accès direct qui leur est réservé ici ou via leur intranet One To One.

Si vous constatez un manquement à l’éthique, vous pouvez désormais saisir directement et en toute confidentialité le Comité d’éthique via un lien unique en cliquant ci-dessous : 

 

Ce dispositif  est accessible à tout moment, partout dans le monde et de n’importe quel ordinateur, tablette ou smartphone. Il est traduit dans plus de vingt langues.  Facile d’utilisation, il garantit la confidentialité des échanges entre le Comité d’éthique et l’auteur du signalement, ainsi que son anonymat s’il le choisit.

L’Alerte éthique Veolia est un outil que le Groupe met à la disposition de chacun pour exercer son droit d’alerte.
 

L'alerte éthique est un droit.
Elle protège l’auteur du signalement, l'image et les intérêts de Veolia.